Mentions légales
Editeur
Vous êtes actuellement connecté au site Internet de AEROGARDEN. Ce site est géré par le Service Communication de ELECTROPEM qui en assure l'animation éditoriale et les mises à jour, en liaison avec l'ensemble des services de la société.
ELECTROPEM
Avenue du 8ème Régiment de Hussards
68132 ALTKIRCH Cedex
SAS au capital de 2 650 000 euros
RC Mulhouse : B414 418 251
SIRET : 414 418 251 000 24
Code activité : 297 A
N° de TVA intra-communautaire : FR 42 414 418 251
Directeur de la publication : Jean Steinmetz
Loi "Informatique et Libertés"
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, adressez-vous par courrier à :
ELECTROPEM
Service Communication
Avenue du 8ème Régiment de Hussards
68132 ALTKIRCH Cedex
La protection des données personnelles
- Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu
- Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers
- Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues
Droits d'auteurs - Copyright
L'ensemble de ce site et tous ses contenus relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Gratuité de la diffusion
Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte.
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - :
"Ce document provient du site Internet de AEROGARDEN : www.aero-garden.fr
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". L'adresse Internet du site doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Crédits photographiques
Les photos présentes sur ce site proviennent du Service Communication de ELECTROPEM. La reproduction en est autorisée à la condition toutefois d'en indiquer l'auteur et la source.
Conception du site
Développement, conception graphique, stratégie Internet et hébergement :
MaetvaPlanet – www.maetvaplanet.com